Télémédecine, pratique en voie généralisation
Publié le :
17/03/2020
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Source : www.vie-publique.frLa télémédecine se définit comme une pratique médicale à distance fondée sur le recours aux nouvelles technologies de l’information et de la communication. Elle offre de nouvelles opportunités pour les patients et pour les professionnels de santé... Lire la suite
Historique
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Télémédecine, pratique en voie généralisation
Publié le : 17/03/2020 17 mars mars 03 2020Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesLa télémédecine se définit comme une pratique médicale à distance fondée sur...Source : www.vie-publique.fr
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Quel régime de TVA pour les rétrocessions d'honoraires versées par un médecin à son remplaçant ?
Publié le : 03/03/2020 03 mars mars 03 2020Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesUn médecin indépendant titulaire fait appel à un médecin remplaçant. Dans le...Source : www.efl.fr
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TVA applicable aux honoraires rétrocédés par les médecins dans le cadre d'un contrat de remplacement
Publié le : 11/02/2020 11 février févr. 02 2020Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesL'administration fiscale revient sur le régime de TVA applicable aux rétroces...Source : www.juridiconline.com
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Grève des internes : refus d'un médecin d'une garde supplémentaire et risque de conseil de discipline
Publié le : 07/01/2020 07 janvier janv. 01 2020Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesPour pallier l’absence des internes, en grève illimitée depuis le 10 décembre...Source : www.egora.fr
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Pour le Conseil d’État une interdiction générale et absolue faite aux médecins de recourir à la publicité est contraire à la libre prestation de services
Publié le : 03/12/2019 03 décembre déc. 12 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) Médicalesle Conseil d’État juge qu’une interdiction générale et absolue faite aux méde...Source : www.dalloz-actualite.fr
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Refus de soins : les plus démunis discriminés
Publié le : 12/11/2019 12 novembre nov. 11 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesLe Défenseur des droits publie les résultats d’un test de situation sur « Les...Source : www.defenseurdesdroits.fr
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L’accès au dossier médical des mineurs
Publié le : 06/11/2019 06 novembre nov. 11 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesLes droits des mineurs non émancipés sont en principe exercés par les titulai...Source : www.weka.fr
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Le service d’accès aux soins aux urgences sera mis en place à l’été 2020
Publié le : 15/10/2019 15 octobre oct. 10 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesAnnoncé le 9 septembre 2019, le Pacte pour la refondation des urgences prévoi...Source : www.weka.fr
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Guide pratique à l'attention des médecins et des chirurgiens
Publié le : 15/09/2019 15 septembre sept. 09 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesActualisation du Guide Pratique 2019, à jour des dernières réformes et jurisp...
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Pourquoi les jeunes médecins fuient-ils le milieu rural ?
Publié le : 10/09/2019 10 septembre sept. 09 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesLa région Centre-Val de Loire reste l'un des plus grands déserts médicaux en...Source : france3-regions.francetvinfo.fr
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La loi Santé s’attaque enfin à la question du local
Publié le : 03/09/2019 03 septembre sept. 09 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesPrésident de l’Association des petites villes, Christophe Bouillon, qualifie...Source : www.gazette-sante-social.fr
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Urgences: les médecins réclament une hausse de l'indemnité de garde
Publié le : 20/08/2019 20 août août 08 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesL'association des médecins urgentistes de France (Amuf) demande une hausse de...Source : www.challenges.fr
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Adoption de la loi santé, fin du numerus clausus et de la PACES quelles nouvelles voies d'accès aux études de santé?
Publié le : 23/07/2019 23 juillet juil. 07 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesExit la première année commune aux études de santé (PACES), exit le numerus c...Source : www.lequotidiendumedecin.fr
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Jeudi 28 novembre 2019, 11h, Save the date ! L’intervention de Maître Jacques-Henri Auché aux côtés du Docteur Marc Sabek au congrès de l’ADF 2019.
Publié le : 03/07/2019 03 juillet juil. 07 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) Médicales"Une nouvelle édition sous le signe du rassemblement ! Changement des modalit...Source : www.adfcongres.com
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Modification du code de déontologie des médecins et la réglementation des sociétés d'exercice libéral et des sociétés civiles professionnelle
Publié le : 18/06/2019 18 juin juin 06 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) Médicales« Art. R. 4113-23.-I.-Le lieu habituel d'exercice d'une société d'exercice li...Source : www.legifrance.gouv.fr
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Vers une installation obligatoire en désert médical pour les derniers du numerus clausus ?
Publié le : 11/06/2019 11 juin juin 06 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesLe syndicat Isnar-IMG est inquiet. Alors que le projet de loi de santé est pr...Source : www.whatsupdoc-lemag.fr
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Médecins généralistes, attention à l'hyperactivité ! - La tribune de Me Auché pour le Quotidien du Medecin
Publié le : 29/05/2019 29 mai mai 05 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesCet homme de loi, spécialiste des rapports médecins-assurance maladie, tire a...Source : www.lequotidiendumedecin.fr
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Désignation d'un médecin traitant par la CPAM
Publié le : 16/04/2019 16 avril avr. 04 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesLes patients sans médecin traitant pourraient bientôt s'en remettre à leur ca...Source : www.lequotidiendumedecin.fr
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Il n'y aura pas d'obligation d'installation dans les déserts médicaux
Publié le : 02/04/2019 02 avril avr. 04 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) Médicales"La pénurie de médecins dans de nombreux territoires ne passera pas par une o...Source : www.estrepublicain.fr
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Etude sur les conditions de travail dans les hôpitaux
Publié le : 19/03/2019 19 mars mars 03 2019Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux / (NPU) MédicalesLes conditions de travail des personnels du secteur hospitalier sont l’objet...Source : www.vie-publique.fr